|
Partie I (14 municipalités) |
Recettes et dépenses d'administration générale, du service de l'aménagement et de l'urbanisme et du secteur code. |
|
Partie II (13 municipalités) |
Recettes et dépenses du secteur évaluation. |
|
Partie III (12 municipalités) |
Recettes et dépenses des services municipaux d’enlèvement et d’élimination des matières résiduelles dont la MRC a acquis la compétence en vertu de l'article 678.0.1 du Code municipal. Actuellement, la MRC dessert douze (12) municipalités participantes, le tout via sa société d'économie mixte Compo-Haut-Richelieu inc.. |
|
Partie IV (13 municipalités) |
Recettes et dépenses reliées à la gestion et l’entretien du réseau de fibres optiques et des équipements opto-électroniques. |
|
Partie V (12 municipalités) |
Recettes et dépenses de la réalisation et la mise en œuvre d’une partie du schéma de couverture de risques en matière de sécurité incendie. |
|
Partie VI (4 municipalités) |
Recettes et dépenses reliées à la gestion et l'entretien des pistes cyclables. |